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Utilisation du site
Cummins Inc. (ses filiales, ses entreprises conjointes, ses entreprises affiliées et ses distributeurs autorisés) vous autorise à consulter et à télécharger certains renseignements électroniques qui se trouvent sur ce site Web (le « site »). Ces renseignements électroniques (les « renseignements de Cummins ») peuvent notamment comprendre des logiciels, de l'information technique, des documents relatifs à des produits et tout autre matériel. Vous devez conserver tous les avis de droit d'auteur et de marque de commerce ainsi que toute autre information confidentielle se trouvant dans les renseignements de Cummins d'origine et toute copie des renseignements de Cummins. Vous ne pouvez modifier d'aucune façon les renseignements de Cummins que vous avez obtenus sur le site ni les reproduire ou les afficher, les transmettre ou les distribuer publiquement ou encore les utiliser à des fins commerciales, quelles qu'elles soient. En vertu des présentes conditions, toute utilisation des renseignements de Cummins sur n’importe quel autre site Web ou environnement informatique en réseau (y compris, sans toutefois s'y limiter, l’affichage des renseignements de Cummins sur un intranet ou un extranet), pour tout objectif que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite expresse de Cummins. Les renseignements de Cummins contenus sur ce site sont protégés en vertu du droit d'auteur, et toute utilisation non autorisée de tout renseignement de Cummins qui se trouve sur ce site peut représenter une violation de droits d’auteur, des droits de propriété industrielle et commerciale et d'autres lois. Si vous ne respectez pas les présentes conditions, votre autorisation d’utiliser le site est automatiquement résiliée. Vous devez alors immédiatement détruire tout renseignement de Cummins que vous avez obtenu sur le site.

 

Utilisation adéquate, éthique et juridiquement conforme du site
En utilisant ce site, vous acceptez (a) de ne pas en perturber ou entraver la sécurité ni d’utiliser de façon abusive le site ainsi que tout service, compte, serveur, réseau ou toute ressource système connectée ou accessible par l’entremise du site, de ses sites Web affiliés ou de tout site connexe; (b) de ne pas perturber ou entraver la jouissance de tout autre utilisateur du site, de ses sites Web affiliés ou de ses sites connexes; (c) de ne pas téléverser, publier ou transmettre des virus ou tout autre fichier nuisible, perturbateur ou destructif sur ce site ou par le biais de celui-ci; (d) de ne pas utiliser ou tenter d’utiliser le compte, le service ou le système d’un autre utilisateur sans l’autorisation de Cummins ou créer ou utiliser une fausse identité sur ce site; (e) de ne pas utiliser le site de quelque façon que ce soit pour polluposter ou transmettre des chaînes de courriels, des pourriels ou tout autre type de contenu de masse non sollicité par courriel à des personnes ou à des entités qui n’ont pas donné leur consentement à de tels envois; (f) de ne pas divulguer votre nom d’utilisateur et votre mot de passe à d’autres personnes sur le site ou à l’extérieur du site; (g) de ne pas tenter d’obtenir un accès non autorisé au site ou à certaines parties du site interdites d’accès en général; et (h) de vous conformer à toutes les lois et à toutes les exigences qui régissent l’utilisation de ce site Web, y compris celles qui s’appliquent aux données qu’il contient.

 

Renseignements sur le catalogue
Les renseignements sur le catalogue sont fournis à nos clients par souci de commodité et sont aussi précis que possible. Toutefois, le fabricant n’offre aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l'exactitude des renseignements ou à la disponibilité des produits énumérés dans le catalogue. Toutes les autres spécifications et informations sur les applications proviennent de renseignements officiels. Tous les efforts ont été déployés afin de fournir les renseignements d’installation d'usine d'origine. De nombreux fabricants offrent des options de moteur ou de filtre pour certains modèles, des fabricants peuvent apporter des modifications à la chaîne de production d'un modèle donné au cours d'une année de production et des propriétaires peuvent modifier un équipement. Cummins n’est pas responsable des applications fautives.

 

Propriété intellectuelle
Les noms, les images et les logos qui permettent d'identifier Cummins, tout comme les tiers ainsi que leurs produits et services, sont assujettis au droit d’auteur, aux droits attachés à la conception et aux modèles et au droit des marques de Cummins et des tiers. Aucune information contenue dans les présentes conditions ne doit être interprétée de façon à conférer implicitement à un utilisateur, par estoppel ou autrement, toute licence ou tout droit d’utiliser toute marque de commerce, tout brevet, tout droit attaché à la conception ou tout droit d’auteur de Cummins ou de tout autre tiers.

 

Soumissions d’utilisateur
Tout matériel, renseignement ou idée que vous transmettez sur ce site ou que vous y diffusez par quelque moyen que ce soit (y compris, sans toutefois s'y limiter, les courriels envoyés à Cummins au moyen des liens qui se trouvent sur le site) sera considéré comme non confidentiel et non exclusif et pourrait être diffusé ou utilisé par Cummins ou ses sociétés affiliées à toutes fins, y compris, sans toutefois s’y limiter, le développement, la fabrication et la commercialisation de produits. Il vous est interdit de publier ou de transmettre, sur le site ou depuis celui-ci, tout matériel illégal, menaçant, calomnieux, diffamatoire, obscène, scandaleux, incendiaire, pornographique ou blasphématoire, ou tout autre matériel pouvant donner naissance à toute responsabilité civile ou pénale en vertu de la loi. Il est interdit à l’utilisateur de publier tout matériel qui viole les droits d’auteur, le droit des marques de commerce ou tout autre droit de propriété (y compris le droit de publicité et à la vie privée). L’utilisateur s’engage à indemniser Cummins pour tous les dommages, le cas échéant, résultant d'actions ou d'affichages de l’utilisateur qui violent l’une ou l'autre des présentes conditions. Cummins se réserve le droit d’interdire la publication de futurs messages de tout utilisateur qui aurait violé les présentes conditions.

 

Liens vers d'autres sites Web
L'ajout de liens vers des sites Web tiers sur ce site doit être spécifiquement approuvé à l’avance par Cummins. Vous n’avez pas l'autorisation d'ajouter un lien vers tout autre site Web sans avoir obtenu notre approbation. Tous les liens approuvés vers d'autres sites Web non gérés par Cummins sont fournis uniquement par un souci de commodité pour nos clients et visiteurs. Si vous cliquez sur ces liens, vous quitterez le site. Cummins n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’est nullement responsable de ces sites ou de leur contenu. Cummins n'approuve pas ces sites et ne fait aucune déclaration à leur sujet ou à propos de toute information, de tout logiciel, de tout produit ou de tout matériel que l'on peut y retrouver, ni sur tout résultat qui pourrait être obtenu à la suite de leur utilisation. Si vous décidez d’accéder à des sites tiers dont les liens se trouvent sur ce site, vous le faites entièrement à vos propres risques.

 

Avis de non-responsabilité
Le matériel fourni sur ce site est fourni « en l'état » sans aucune garantie, expresse ou implicite, y compris les garanties de qualité marchande, d'adéquation à un usage donné ou de non-infraction à la propriété intellectuelle. En outre, Cummins ne garantit pas l’exactitude et l’exhaustivité des documents qui se trouvent sur ce site. Cummins peut apporter des modifications au matériel qui se trouve sur ce site ou aux produits et aux prix qui y sont décrits, et ce, à tout moment et sans préavis. Le matériel qui se trouve sur ce site pourrait ne pas être à jour, et Cummins ne s’engage nullement à le mettre à jour. Les renseignements publiés sur ce site peuvent faire référence à des produits, des programmes ou des services qui ne sont pas offerts dans votre pays ou votre région. Veuillez vous adresser directement à Cummins pour obtenir des renseignements sur les produits, les programmes et les services qui pourraient vous être offerts. Puisque les lois en vigueur pourraient ne pas autoriser l’exclusion de garanties implicites, l’exclusion susmentionnée pourrait ne pas s'appliquer à votre situation.

 

Limitation de la responsabilité
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Lois en vigueur
Ce site est administré par Cummins dont le siège social est situé à Columbus, Indiana, aux États-Unis. Cummins ne fait aucune déclaration quant à l'adéquation ou à la disponibilité du matériel du site pour une utilisation à l'extérieur des États-Unis ni à son accessibilité à partir de territoires ou de pays où son contenu est considéré comme illégal et interdit. Vous ne pouvez pas utiliser, exporter ou réexporter le matériel de ce site ni toute copie ou adaptation qui est en violation des lois ou des réglementations en vigueur, y compris, sans toutefois s'y limiter,  les lois et les réglementations américaines qui régissent les exportations. Si vous choisissez d’accéder à ce site depuis l'extérieur des États-Unis, vous le faites de votre plein gré et êtes responsable de votre conformité aux lois locales en vigueur. Ces conditions sont régies par les lois de l’État de l’Indiana et interprétées en vertu de ces dernières, sans égard à tout principe de conflits de lois.

 

Généralités
Cummins se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les conditions de la présente page sont exécutoires; par conséquent, vous devriez les consulter régulièrement. Les conditions stipulées dans le présent document pourraient être subordonnées à des conditions précises qui se trouvent ailleurs sur le site.

 

Formulaires de commande, formulaires d’inscription et courrier électronique
Ce site utilise des formulaires pour générer des courriels, lesquels servent ensuite à la soumission de demandes relatives à des commandes, des renseignements d'inscription ou d'autres processus d’affaires. Cummins énonce explicitement que ces formulaires ne constituent aucune forme d'entente entre Cummins et la personne qui les soumet. Cummins décline expressément toute responsabilité, quelle qu’elle soit, en ce qui concerne l'acheminement et le traitement de ces formulaires. Si votre besoin est urgent, veuillez communiquer avec Cummins directement par téléphone. Les courriels sont envoyés à Cummins par l'entremise d'internet. Cummins n’est pas responsable de tout retard causé par des problèmes d'acheminement, de traitement, de sécurité ou de confidentialité des courriels.

 

Politique de confidentialité
Cummins a à cœur votre vie privée. Nous ne revendrons aucun de vos renseignements. Nous pourrions utiliser des témoins (« cookies ») pour analyser votre utilisation du site Web. Nous utiliserons les renseignements que vous nous donnez pour améliorer nos produits et services. Nous pouvons divulguer, traiter, transmettre ou réutiliser vos renseignements au sein de notre groupe de sociétés Cummins et avec nos distributeurs afin d'offrir un soutien à la clientèle amélioré. Nous pourrions communiquer avec vous de façon ponctuelle au sujet d'offres spéciales, de promotions et de renseignements sur des nouveaux produits et services.

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